Le règlement intérieur des EFP de l'OFPPT est le fruit d'un long processus d'étude, d'échange et de concertation avec les établissements de formation, les directions régionales et les directions centrales.
Entré en vigueur depuis le 1er Septembre 2012, et remplaçant le règlement du 30 Mai 2005, le nouveau règlement intérieur arrête le cadre de travail des différents intervenants en formation, et fixe les prérogatives des organes technico-pédagogiques.
